Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DES SAULES
TROPICA, SAS

Numéro de dépôt :
3820229
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
JARDIN DES SAULES de TROPICA

Présentation de la marque JARDIN DES SAULES

Déposée le 30 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROPICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DES SAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROPICA domicilié(e) 29 Rue des Saules - 27950 - SAINT-JUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 599 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats FIDAL, Charles-André CAZES domicilié(e) 91, Avenue Antoine de Saint-Exupéry BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

La marque JARDIN DES SAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DES SAULES est expirée depuis le 30 mars 2021.

TROPICA a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES SAULES


TROPICA, SAS - 29 Rue des Saules - 27950 - SAINT-JUST - France - SIREN 387599822


Société d'avocats FIDAL, Charles-André CAZES - 91, Avenue Antoine de Saint-Exupéry BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail en magasins des produits de jardinerie suivants : graines (potagères, florales, fourragères, arbres et plantes vertes) ; gazon (naturel, artificiel, rustique, pour terrains secs, en plaques, pour sports et jeux) ; bulbes à fleurs, bulbes potagers ; plants de pomme de terre, plants de légumes, plants de plantes aromatiques ; plantes naturelles d'intérieur (plantes vertes, plantes fleuries, cactées, bonzaïs, compositions, muguet), plantes à massifs, plantes de cimetière, plantes vivaces, plantes aquatiques, plantes de haies, plantes de terre de bruyère, plantes grimpantes, plantes de climat doux et méditerranéen ; arbres, arbustes et conifères ornementaux ; arbres fruitiers ; rosiers ; fleurs en bottes, en pochettes et en bouquets ; compositions florales pour mariage, décès et autres évènements ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; outillage de motoculture sur accus, électrique ou thermique (taille-haies, coupes bordure, tailles herbe, tronçonneuses, aspirateurs souffleurs, broyeurs, pompes vide-cave, débroussailleuses, motoculteurs, motobineuses) ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuses à gazon à main ; équipements de coupe et pièces détachées pour débroussailleuses, tronçonneuses, tondeuses et motoculteurs ; lubrifiants ; huile de chaîne de tronçonneuses ; carburant deux temps et quatre temps ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits fertilisants ; produits pour la conservation des fleurs ; produits contre la germination des légumes ; cire ou mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; pesticides ; fongicides ; herbicides ; désherbant ; produits pour détruire les larves ; produits pour la destruction des végétaux ; produits pour détruire la vermine ; produits répulsifs ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; terre pour la culture, terre végétale, terre de bruyère, terreaux, tourbe (engrais), paillage et tous autres substrats de culture ; instruments d'arrosage, tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, gouttes à gouttes, pompes d'arrosage, arrosages enterrés, dévidoirs ; cuves et accessoires de récupération d'eau ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; haches, hachettes, scies, faux, faucilles, serpes, serpettes, masses, manches, sécateurs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; bêches, cueille-fruits, grattoirs (outils), greffoirs, pelles (outils), pioches, racloirs, sarcloirs ; vaporisateurs et pulvérisateurs pour insecticides ; film, filets, tunnels, châssis de serres non métalliques, serres transportables non métalliques, matériel de culture et semis, instruments météorologiques, pièges mécaniques et répulsifs, tuteurs ; équipements pour le jardinage (bottes, chaussures, vêtements de loisirs, tabliers, vêtements et accessoires de protection, gants) ; pots à fleurs, supports pour fleurs, poterie, balconnières, jardinières, soucoupes, suspensions, contenants à réserve d'eau ; mobilier de jardin ; coussinage ; parasols et pieds de parasols ; jeux de plein air (portiques, toboggans, maisonnettes, balançoires, jeux de plage) ; piscines, produits et matériels (matériels de chauffage, de filtration, de nettoyage, de protection et de confort) pour piscines ; barbecues et accessoires pour barbecues ; copeaux de bois pour l'allumage, bandes de papier pour l'allumage, bois de feu, charbon de bois (combustible), allume-feu ; éclairage de jardin, torches de jardin ; grillage, clôture non métallique, ferronnerie, pieux et piquets, dallage, graviers, galets ; abris de jardin ; statues et statuettes en pierre, en béton, en marbre, en terre cuite, en porcelaine et en verre ; fontaines, jets d'eaux ornementaux ; tonnelles, pergolas ; décors et bordures en bois ; treillages, trompe l'oeil ; liners, bâches, bassins (constructions non métalliques), pièces de rechange et système de filtration pour bassins ; décors de jardin et de bassin. Services de vente au détail en magasins des produits d'animalerie suivants : plantes aquatiques pour aquariums ; poissons d'eau froide, poissons d'eau douce chaude, animaux vivant en eau de mer ; reptiles, tortues et artropodes ; petits mammifères (souris, rats, hamsters, lapins, cochons d'Inde), oiseaux ; animaux de basse-cour ; chats ; chiens ; aquariums ; meubles et supports d'aquarium ; chauffage, filtration, lampes d'éclairage, pompes d'aération, traitement de l'eau et matériels de nettoyage pour aquariums ; décoration naturelle et artificielle pour aquariums ; vivariums, terrariums ; chauffage, éclairage et matériels de nettoyage pour vivariums et terrariums ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; litière, produits pour litière ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur ; abreuvoirs, auges, écuelles ; aliments pour les animaux susvisés ; articles de sellerie ; aliments pour chevaux ; brosses et peignes pour animaux ; shampoings pour animaux de compagnie ; produits pour laver les animaux ; produits et colliers antiparasitaires pour animaux ; tondeuses pour les animaux (machines) ; colliers pour animaux ; laisses ; martinets ; muselières ; jouets pour animaux domestiques ; arbres à griffes pour chats. Services de vente au détail en magasins des produits de décoration suivants : vases ; vannerie ; cadres photos ; luminaires ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tapis, paillassons ; horloges ; vaisselle ; linge de table en papier, linge de table en tissu ; récipients et boites pour la cuisine, meubles ; miroirs ; végétaux artificiels (tiges, piquets, bouquets, plantes, fleurs, compositions, fruits, couronnes) ; plantes et fleurs séchées pour la décoration ; bougies, bougies parfumées, photophores ; lanternes ; lampe à huile, huiles parfumées ; pots pourris odorants ; encens, bâtons d'encens ; parfums d'intérieur ; savons, sels de bain ; peluches, poupées de collection ; jouets ; produits de l'imprimerie ; livres et revues sur le jardin, la cuisine, l'animalerie, le bricolage et les loisirs créatifs, la santé ; articles de papeterie, cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; articles de loisirs créatifs (polystyrène, bois, métal, verre, terre cuite, papier mâché, châssis entoilé, tissus, peinture, pochoirs, pinceaux, équipements et articles de rangement pour la peinture, serviettes en papier, tampons encreurs, colle, carton, stickers, albums et accessoires de scrapbooking, feutrine, perles, fils pour perles, fils en plastique, fils en coton pour broderie, fils de laine pour le tricot, supports et instruments de broderie, pâte à modeler, pâte à cuire, moules, carreaux de mosaïque, produits de collage et outils pour mosaïque) ; arbres de Noël naturels ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; décorations pour arbres de Noël ; articles d'éclairage intérieurs et extérieurs pour Noël ; décorations de Noël pour la maison ; décorations de Noël pour la table ; trains électriques ; articles de décoration événementielle ; produits alimentaires (fruits et légumes frais, miels, confitures, gelées, compotes, marmelades, confiseries, épices, huiles, vinaigres, épices, conserves, pains d'épices, nonnettes, farines, boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées) ; machines à pain. Services de fourniture de main d'oeuvre, à savoir services de placement de personnel, en matière d'horticulture, de jardinage et de pépinière. Services de livraison en matière d'horticulture, de jardinage et de pépinière. Services de conseil et d'information en matière d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de jardinage ; services de pépiniéristes ; services de location de matériel en matière d'horticulture, de jardinage et de pépinière.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.